Conditions Générales de Ventes
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ACTION DE FORMATION
ARTICLE 1 - CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») constituent, conformément à l'article L 441-1 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.
Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles CDF, entreprise propriétaire de la marque Yves le commerçant, SAS domiciliée au 20 rue Gauthier Dumont 42100 St Etienne, ayant pour numéro de SIRET 841 594 807 00015 et organisme de formation (ci-après « l’Organisme de formation ») délivre des actions de formation aux commerçants et artisans de proximité (ci-après « Les Clients » ou le « Client ») qui lui en font la demande, dans les domaines suivants :
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Marketing
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Communication
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Gestion
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Finances
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Développement commercial
Les formations et prestations proposées peuvent être consultées sur le site internet de l’Organisme de formation.
Le Client reconnait agir en tant que professionnel, dans le cadre de son activité professionnelle.
Conformément à la réglementation en vigueur, ces CGV sont systématiquement communiquées à tout Client, en annexe du devis établi à son intention.
Toute signature de devis, matérialisant la conclusion d’un contrat de prestations de services (le « Contrat »), implique, de la part du Client, l'acceptation des présentes CGV.
Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et grilles tarifaires de l’Organisme de formation sont donnés à titre indicatif et sont révisables par l’Organisme de formation à tout moment.
ARTICLE 2 - MODALITES D’INSCRIPTION
L’Organisme de formation échange avec le Client lors d’un premier rendez-vous pour cerner ses besoins. L’Organisme de formation construit une réponse personnalisée et évolutive incluant des missions relevant de ses champs d’action. L’Organisme de formation établit une offre composée d’un devis (le « Devis ») et des présentes CGV.
Lorsque le Client signe le Devis, il matérialise son acceptation du Devis et des CGV.
ARTICLE 3 - TARIFS
Article 3-1 - Détermination du tarif et calcul de la mensualité
Les conditions tarifaires des formations seront communiquées aux Clients sur simple demande et sont disponibles sur le site internet : yves-lecommercant.com.
Les Devis sont valables 30 jours à compter de leur date d’émission.
Les tarifs sont indiqués toutes taxes comprises (TVA non applicable article 293B du CGI).
Article 3-2 – Conditions de règlement
Le règlement du prix des formations d’une durée supérieure à un mois est mensualisé. Un acompte correspondant à 50 % du prix de la première échéance est exigé concomitamment à la signature du devis.
Une facture est établie par l’Organisme de formation et remise au Client pour chaque Échéance mensuelle.
Les frais liés à l’exécution des Prestations sont à la charge du Client (les « Frais »). L’Organisme de formation consulte le Client avant d’exposer des Frais, afin d’obtenir son autorisation quant à leur montant. L’autorisation du Client par écrit (e-mail, sms, messagerie) vaut engagement de ce dernier à prendre en charge les Frais.
L’Organisme de formation fait figurer les Frais exposés au cours du mois écoulé sur la facture de l’Échéance suivante la plus proche. L’Organisme de formation fournit au Client sur demande les justificatifs des Frais exposés.
Les factures sont adressées par e-mail, ce à quoi le Client donne expressément son accord.
Le délai de paiement accordé par L’Organisme de formation au Client est de 8 (huit) jours à compter de la réception de la Facture par le Client. La date d’envoi par L’Organisme de formation de l’e-mail contenant la Facture en pièce jointe fait foi.
Le Client règle les factures par virement bancaire sur le compte dont le RIB est joint à chaque facture.
Article 3-3 – Retard de paiement
En cas de retard de paiement d’une Échéance ou de remboursement d’une note de frais c’est-à-dire à compter du neuvième jour suivant l’envoi de la facture par e-mail au Client des pénalités de retard de 5% du montant TTC figurant sur ladite facture par jour de retard, seront automatiquement et de plein droit acquises à l’Organisme de formation, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable.
3.3.1 Retard de paiement de moins de 30 jours
L’Organisme de formation pourra suspendre l’exécution des Prestations si le Client ne règle pas l’Échéance en cours dans les 8 jours à compter de la date d’envoi par e-mail de la facture au Client.
3.3.2 Retard de paiement de plus de 30 jours
Si l’échéance n’est pas réglée dans un délai de 30 jours à compter de la date d’envoi par e-mail de la facture au Client, L’Organisme de formation est autorisé à résoudre le contrat aux torts exclusifs du Client.
Le retard de paiement supérieur à 30 jours à compter de la date d’envoi de la facture par e-mail au Client entraînera l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues à l'Organisme de formation par le Client aux termes du Devis, sans préjudice de toute autre action que l'Organisme de formation serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.
L’Organisme de formation établira le décompte des heures effectuées pour le compte du Client, la note de Frais, ainsi que la facture correspondante, mentionnant les pénalités de retard, et l’adressera au Client pour prompt règlement sous 8 jours à compter de la réception de l’e-mail contenant la facture en pièce jointe.
ARTICLE 4 - MODALITÉS DE FORMATION
L’Organisme de formation dispose d’une entière indépendance dans la réalisation des Prestations. L’Organisme de formation est libre d’utiliser les méthodes et outils pédagogiques de son choix.
Les participants s’engagent à respecter le règlement intérieur de l’Organisme de formation.
L'Organisme de formation définit, sous sa responsabilité́, les ressources, outils, méthodes et moyens d'exécution nécessaires à la réalisation des Prestations.
Dans le cas d’une situation de handicap, L’organisme de formation à la charge d’adapter la forme et le contenu afin que le Client puisse bénéficier du même niveau de qualité que les autres participants. Pour cela, le Client devra prévenir l’organisme de formation au plus tard 30 jours avant le début de la dite formation.
L'Organisme de formation fera parvenir au Client tous les documents légaux applicables relatifs à la formation (et notamment, l’attestation mentionnant les objectifs, la nature et la durée de l’action et les factures afférentes) par e-mail ou par courrier à l’adresse fournie par le Client.
ARTICLE 5 – ANNULATION
Toute séance de formation annulée par le Client moins de 24 heures avant la date prévue est considérée comme réalisée.
ARTICLE 6 – GESTION DES ABANDONS
L’Organisme de formation met en œuvre tous les moyens pédagogiques pour favoriser l’engagement des bénéficiaires. Cependant si un abandon était constaté, la procédure ci-dessous serait mise en œuvre.
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Après un délai de 15j sans activité et sans information de la part du stagiaire, nous informons le prescripteur de l’absence du stagiaire par e-mail et/ou appel téléphonique.
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Dans l’hypothèse d’un abandon avéré au bout d’un mois d’inactivité, nous adressons un e-mail au stagiaire dans lequel une analyse des raisons sera demandée.
Voir : Formulaire d’abandon
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Analyse : détermination des causes
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Traitement des causes : proposition de solution en adéquation avec les causes invoquées,
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Échange avec le bénéficiaire et le prescripteur sur les alternatives proposées
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Relance systématique effectuée avec une proposition d’alternative adressée par email aux parties prenantes
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Validation ou invalidation de l’abandon
ARTICLE 7 – Gestion des réclamations et assistance technique
A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des Prestations, ceux-ci seront réputés conformes au Contrat, en quantité et qualité.
Le Client disposera d'un délai de cinq (5) jours ouvrables à compter de la fourniture des Services pour émettre, par écrit, de telles réserves ou réclamations, avec tous les justificatifs y afférents, auprès de l’Organisme de formation.
Pour cela, il peut contacter directement le responsable formation :
Emilie Royer par mail à : bonjour@yves-lecommercant.com
Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client.
En cas de problématique technique, le Client peut contacter différent le responsable technique :
Yohan Payre par mail à : bonjour@yves-lecommercant.com
ARTICLE 8 : RESPONSABILITÉ DE L’ORGANISME DE FORMATION
L’Organisme de formation garantit le Client, conformément aux dispositions légales, contre tout défaut de conformité des Prestations provenant d'un défaut de conception ou de fourniture desdites Prestations à l'exclusion de toute négligence ou faute du Client.
La responsabilité de l’Organisme de formation ne peut être engagée qu'en cas de faute ou de négligence prouvée et est limitée aux préjudices directs à l'exclusion de tout préjudice indirect, de quelque nature que ce soit.
En tout état de cause, au cas où la responsabilité de l’Organisme de formation serait retenue, la garantie de l’Organisme de formation serait limitée au montant HT payé par le Client pour la fourniture des Prestations.
ARTICLE 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’Organisme de formation reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle (droits de reproduction, d'utilisation, de représentation, de publication, d'édition, d'adaptation, de modification, de correction, de développement, d'intégration, de transcription, de traduction, de numérisation et de commercialisation de quelque façon et sous quelque forme que ce soit) sur les éléments matérialisant son savoir-faire, notamment les livrables, supports de travail, de méthodologie et de formation, guides, fiches pratiques, tableaux de suivi, outils etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Prestations. Le Client s'interdit donc toute reproduction ou exploitation desdits éléments sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de l’Organisme de formation, qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
Lorsque les Services de l’Organisme de formation comprennent une activité créative pour le compte du Client, notamment une personnalisation de supports et outils pour le compte du Client, les droits patrimoniaux sur les créations sont transmis automatiquement au Client au fur et à mesure de leur conception. La présente cession de droits de reproduction et de représentation est valable pour toute la durée des droits d’auteur, pour le monde entier. La rémunération de la cession est une rémunération forfaitaire incluse dans le montant convenu pour les Prestations de service.
L’Organisme de formation ne renonce pas à son droit de paternité sur les créations. Toute représentation ou reproduction des créations devra mentionner, à proximité, l’identité de l’auteur à savoir « Yves le commerçant »
Sauf cession de droits accordée spécifiquement par le Client, l’Organisme de formation s’interdit tout usage des éléments de propriété intellectuelle du Client, notamment les marques, dessins, modèles et brevets ou éléments couverts par le droit d’auteur, en dehors du cadre strict de la réalisation des Prestations.
ARTICLE 10 - CONFIDENTIALITÉ
Chaque Partie garantit la confidentialité des documents et informations de quelque nature que ce soit dont elle a connaissance dans le cadre du Contrat, qui sont identifiés comme étant « confidentiels » par une Partie au moyen d’une mention spécifique, ou bien des documents ou informations dont la divulgation entrainerait un préjudice notamment financier, stratégique ou médiatique.
Les Parties considèrent leurs échanges comme strictement confidentiels.
A ce titre, les Parties n’utilisent les informations confidentielles qu’afin d’exécuter le Contrat. Cet engagement de confidentialité reste valable pendant une durée de 5 ans après la cessation du Contrat pour quelque raison que ce soit.
ARTICLE 11 - DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles recueillies auprès des Clients font l'objet d'un traitement informatique réalisé par l’organisme de formation. Elles sont enregistrées dans son fichier Clients et sont indispensables à la réalisation des Prestation et à la gestion de la relation commerciale. Ces informations et données personnelles sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires. Elles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour l'exécution du Contrat et des garanties éventuellement applicables.
L'accès aux données personnelles sera strictement limité aux employés du responsable de traitement, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l'entreprise par contrat pour l'exécution de tâches sous-traitées, sans que l'autorisation du Client soit nécessaire.
Dans le cadre de l'exécution de leurs prestations, les tiers n'ont qu'un accès limité aux données et ont l'obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles. En dehors des cas énoncés ci-dessus, l’Organisme de formation s'interdit de vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable du Client, à moins d'y être contraint en raison d'un motif légitime.
Si les données sont amenées à être transférées en dehors de l'UE, le Client en sera informé et les garanties prises afin de sécuriser les données lui seront précisées.
Conformément à la réglementation applicable, le Client dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, et de portabilité des données le concernant, ainsi que du droit de s'opposer au traitement pour motif légitime, droits qu'il peut exercer en s'adressant au responsable de traitement à l'adresse e-mail suivante : bonjour@yves-lecommercant.com . En cas de réclamation, le Client peut adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
ARTICLE 12 - FORCE MAJEURE
Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil ou d'aléas sanitaires ou climatiques exceptionnels indépendants de la volonté des Parties.
La Partie invoquant un cas de force majeure devra, par tous moyens, immédiatement informer l'autre Partie de la survenance de l’empêchement et de sa durée probable. Elle devra adresser à l’autre Partie une confirmation par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 8 (huit) jours suivant la survenance du fait générateur de sa défaillance.
Les délais prévus pour les obligations respectives des Parties seront automatiquement décalés en fonction de la durée de l’empêchement résultant de la force majeure.
En cas de persistance de la situation causant l’empêchement pendant un délai supérieur à 30 (trente) jours à compter de sa survenance, les parties peuvent résoudre de plein droit le présent contrat, sans sommation, ni formalité.
ARTICLE 13 - RESOLUTION DU CONTRAT
La Partie victime de la défaillance pourra, en cas d'inexécution suffisamment grave de l'une quelconque des obligations incombant à l'autre Partie, notifier par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à la Partie Défaillante, la résolution fautive des présentes, 15 jours après la réception d'une mise en demeure de s'exécuter restée infructueuse, et ce en application des dispositions de l'article 1224 du Code civil.
Il est expressément convenu entre les Parties que le débiteur d'une obligation de payer aux termes de la présente convention, sera valablement mis en demeure par la seule exigibilité de l'obligation, conformément aux dispositions de l'article 1344 du Code civil.
Les prestations échangées entre les Parties depuis la conclusion du contrat et jusqu'à sa résiliation ayant trouvé leur utilité au fur et à mesure de l'exécution réciproque de celui-ci, elles ne donneront pas lieu à restitution pour la période antérieure à la dernière prestation n'ayant pas reçu sa contrepartie.
En tout état de cause, la Partie lésée pourra demander en justice l'octroi de dommages et intérêts.
ARTICLE 14 - CESSION ET TRANSMISSION DU CONTRAT
Le présent Contrat est un Contrat intuitu personae. Aucune des Parties n’est en droit de le céder à un tiers sans le consentement écrit préalable de l'autre Partie.
ARTICLE 15 - LITIGES
En vue de trouver ensemble une solution à tout litige qui surviendrait dans l'exécution du présent contrat, les contractants conviennent de se réunir dans les quinze (15) jours à compter de la réception d'une lettre recommandée avec demande d'avis de réception, notifiée par l'une des deux Parties.
La présente procédure de règlement amiable constitue un préalable obligatoire à l'introduction d'une action en justice entre les Parties.
Toute action introduite en justice en violation de la présente clause serait déclarée irrecevable.
Toutefois, si au terme d'un délai de trente (30) jours à compter de la date de la première réunion, les Parties n'arrivaient pas à se mettre d'accord sur un compromis ou une solution, le litige serait alors soumis à la compétence juridictionnelle désignée ci-après.
Le Client ne pourra intenter aucune action, quels qu’en soient la nature ou le fondement, plus d’un an après la survenance de son fait générateur.
ARTICLE 16 - ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tous les litiges auxquels le présent contrat et les accords qui en découlent pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résolution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux situés dans le ressort de la Cour d’appel de Saint-Etienne.
ARTICLE 17 - LANGUE DU CONTRAT – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de Services et les opérations qui en découlent sont régies par le droit français.
Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
ARTICLE 18 - ACCEPTATION DU CLIENT
Les présentes Conditions Générales de Services sont expressément agréées et acceptées par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, qui seront inopposables à l’organisme de formation, même s'il en a eu connaissance.
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